MENTIONS LÉGALES

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que ce service de communication au public en ligne est édité par :FRACTIONAL, SAS au capital de 1.500 €, RCS Paris 983 022 492, 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est : Johan Melab, Directeur Général de la SAS FRACTIONAL Adresse de courrier électronique : legal [at] onefractional [point] comL’hébergeur du présent site internet est : Société Webflow Inc, dont le siège social est situé au 398 11th Street, 2nd Floor, SanFrancisco, CA 94103, USA.

2. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

icon bouton
Retourner à l'accueil